Publication et Hébergement du site :
- Le présent site web est édité par : DESIGN FACTORY – www.design-factory.fr
SARL, dont le siège est situé : 4, impasse de hauterive - 21490 Brétigny - France
- Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ (RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Siège social :
6 rue de la charmette
21260 SELONGEY
France
Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des clients et des commandes. Ces données ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant par la page Contact . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Droit de propriété intellectuelle :
Ce site est la propriété exclusive de Pretty Dolls Factory : Siret 537 659 427 00026
Le Directeur de la publication est : Madame Amandine Sap
L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu'en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Pretty Dolls Factory.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Loi applicable :
Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Dijon pour tout ce qui concerne le contenu et l'utilisation du site ou les recours en découlant.